CENTRE EQUESTRE LES MURETTES

Tel: 04.94.45.41.42 / site: centreequestrelesmurettes.ffe.com /e-mail : celesmurettes2@gmail.com

Règlement intérieur applicable entre l'établissement équestre et ses clients

Pour faciliter la vie au sein du club, voici quelques règles de bon fonctionnement qui doivent être
observées par toutes personnes ayant accès au Centre Equestre.

ARTICLE 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont
placées sous l’autorité de Mme Andarelli ou d’une personne nommée par elle. Pour assurer sa tâche,
le responsable désigné Mr Scarparo Sebastien peut disposer des enseignants placés sous son
autorité.

ARTICLE 2 : DISCIPLINE
Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les membres
doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes
de sécurité fixées.
En tout lieu et en toute circonstance, l’ensemble du public présent dans l’établissement et
notamment les cavaliers,les propriétaires,les visiteurs sont tenus d’observer une attitude déférente
vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés.
Est considérée comme client du club, toute personne pratiquant régulièrement l’équitation dans
l’établissement.
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents,clients ou
visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant le juge nécéssaire,il
pourra demander aux parents,clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
L’utilisation des chevaux et poneys doit se faire dans le respect de l’animal. Toute attitude violente
ou inappropriée à l’égard des équidés sera sanctionnée.
Chaque cavalier doit prendre soin de son cheval et de son matériel avant et après le cours (pansage
du cheval, remettre la couverture en hiver après la reprise, ranger correctement le harnachement et
le nettoyer, bien fermer les portes des boxes, ranger le matériel de pansage mis à disposition par le
club).
Les cavaliers doivent être présents 20 minutes avant le début de leur cours. La sortie des chevaux des
boxes doit s’effectuer avec l’autorisation de l’enseignant. Votre cheval peut être récompensé à
l’issue de la reprise par une friandise (de préférence carotte, pomme coupée en morceaux, bonbon
pour chevaux). Merci de ne pas en distribuer aux autres chevaux afin d’éviter tout remue ménage.
Les cavaliers propriétaires doivent éteindre les lumières des carrières dès leur sortie de celles-ci.
A chaque utilisation de la carrière,les crottins doivent être ramassés et jetés dans la poubelle mise à
disposition au bord de la carrière
Il est interdit :
De fumer dans les écuries et à proximité des lieus de stockage du fourrage.
De fumer et de consommer de l’alcool dans l’enceinte du club pour les mineurs.
De consommer ou détenir des substances illicites.
De longer dans les carrières sauf permission du responsable en cas de rond de longe inutilisable
De jouer dans le foin,la paille ,dans le hangar de stockage . Les locaux techniques sont formellement
interdits au public ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux,paille et foin et granulés
De jouer avec le matériel ( tracteur.)
Le club se dégage de toute responsabilité en cas de vol.
Le vol est toutefois strictement interdit au sein de l’établissement. Toute personne ayant recours à ce
genre de pratique sera immédiatement exclue de la structure.

ARTICLE 3 : SECURITE
Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement.
Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte
de l’établissement.
Les voitures, motos et scooters sont interdits dans l’enceinte du club. Deux parkings sont à votre
disposition .
Vitesse maximum autorisée dans le club : 10 km/h

ARTICLE 4 : TENUE
Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à
l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de
l’Equitation Française.
Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour
le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.

ARTICLE 5 : REPRISES – PAIEMENTS – PRISE EN CHARGE DES ENFANTS
MINEURS
Le montant du forfait ou cartes quelqu’il soit est payable dès la 1ère reprise du trimestre en cours.
Il est possible d’échelonner les règlements sur un trimestre ou à l’année. Dans ce cas, l’ensemble des
chèques est à laisser en début d’année ou de trimestre.
Les forfaits ou cartes sont nominatifs. Ils ne peuvent être utilisés par une tierce personne y compris
un membre de la même famille.
Les absences sont récupérables dans la limite du forfait ou carte en cours ou le suivant en plus des
leçons prévues dans celui-ci et à condition qu’il soit identique au précédent.
Les cavaliers arrêtant leur forfait ou carte en cours d’année pour quelque raison que ce soit ne
peuvent prétendre à un remboursement quelconque.
Toutes les activités sont à régler lors de l’inscription.
Les inscriptions aux animations doivent être réglées avant d’être consommées. Les inscriptions aux
animations et aux compétitions ne donnent lieu à aucun remboursement .
Tous les cavaliers doivent être à jour de la licence fédérale.
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur
heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit 20 minutes
avant la reprise et 20 minutes après la reprise. En dehors des heures de cours les mineurs sont sous
la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

ARTICLE 6 : SANCTIONS
Toute attitude répréhensible du membre et en particulier toute inobservation du règlement intérieur
expose celui qui en est responsable à des sanctions allant de l’exclusion temporaire à l’exclusion
définitive de l’établissement.

ARTICLE 7 : ASSURANCES
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les
couvre en responsabilité civile pour tous les risques inhérents aux actes
d’équitation et leur procure une individuelle accident
Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de
l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre.
La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par
une inobservation du règlement intérieur.
Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs,sans la présence d’un
enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité,tant au point de
vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts qui en résulteraient

ARTICLE 8 : PROPRIETAIRES DE CHEVAUX
Le propriétaire signe un contrat de pension avec l’établissement équestre lequel fixe les conditions et
tarifs d’hébergement de son équidé. Le prix de la pension est fixé par année civile et payable
mensuellement avant le 5 du mois.
La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire.
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsablité civile
spécifique en qualité de gardiens de chevaux
L’établissement équestre prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant
de la garde et de la surveillance du cheval.
Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance mortalité de son cheval. S’il désire rester
son propre assureur pour ce risque, il en fera la déclaration à l’établissement.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident
survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de
l’établissement équestre.
Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement. Si le
propriétaire souhaite laisser un tiers utiliser son équidé,il doit en informer l’établissement équestre
et obtenir son autorisation au préalable. En tout état de cause l’établissement équestre ne sera pas
tenu de vérifier le mandat d’une personne se présentant de la part du propriétaire,l’autorisation
préalable du propriétaire est toujours présumée. Tout incident survenu lorsque la personne
autorisée par le propriétaire à utiliser l’équidé est réputé se dérouler sous la responsabilité pleine et
entière du propriétaire.
Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dans la limite où cela ne gène pas le
bon fonctionnement du centre équestre
Le matériel de sellerie des propriétaires étant stocké dans un local qui leur est gracieusement mis à
disposition, le propriétaire renonce à tout recours en cas de vol ou de dégradation de son matériel de
sellerie survenant dans toute autre condition.
Le contrat de pension peut être résilié à tout moment par le propriétaire, par lettre recommandée
avec accusé de réception au Centre Equestre les Murettes avec un préavis d’1 mois courant à
compter de la première présentation du recommandé indiquant la rupture.
Toutefois, le mois entamé est dû, il ne sera pas alors procédé à quelconque remboursement.
Règles générales pour les propriétaires:
Pour les propriétaires,la priorité est accordée aux reprises club
Il est interdit :
. de laisser son cheval en liberté dans la carrière
.de pratiquer le saut d’obstacle en l’absence de tout enseignement
.de faire appel à un coach/enseignant extérieur au centre équestre. S’l souhaite déroger à
cette interdiction il devra au préalable obtenir l’accord du responsable du centre équestre
qui pourra toutefois assortir son autorisation de conditions notamment tarifaires.
.Les douches et le devant du box après préparation du cheval doivent être nettoyés ( crottins
copeaux paille )
. De longer dans les carrières sauf permission du responsable en cas de rond de longe inutilisable

ARTICLE 9 : APPLICATION
En s’inscrivant au club, les clients reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent
règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.